Mentions légales

1. Informations sur le propriétaire du site

Espace Photo Camara
SARL capital 7622,45 €

Siège social : 27 boulevard de Lattre-de-Tassigny - LA PIRONNIÈRE - 85100 LES SABLES-D'OLONNE
Tél. : 06 49 51 00 08
Mail : contact@photographe-lessables.com

N° identification RCS ou Répertoire des Métiers : La Roche sur Yon - 350 638 128
Code d'activité NAF :524T
N° de TVA intracommunautaire : FR 303 506 38 128

Responsable éditorial : Pauline ROBERT

 

2. Conception et maintenance du site

Conception : SARL Zephyr
103 rue de la Belle Olonnaise, 85340 Olonne sur Mer
02.51.23.24.40.
N° SIRET :  493 519 813 000 15

 

Maintenance : SARL SOLUCIL

12 Rue Gutenberg, 85190 VENANSAULT 
07 81 40 85 48 - contact@solucil.com
N° SIRET : 820 683 720 000 16

 

3. Propriété du site

Espace Photo est propriétaire de ce site et de l'ensemble de ses sous-domaines.

3. Contenu du site

L'expression « contenu du site » comprend : la structure générale du site, l'ensemble des contenus diffusés dessus (images, articles, logos, marques, textes, etc.) et la charte graphique. Ce contenu est protégé par les lois françaises en matière de propriété intellectuelle et de droit d'auteur, droits voisins ainsi que le droit à l'image, le droit des marque et les lois internationales en vigueur.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soit et sans autorisation expresse préalable de son éditeur, est interdite (contrefaçon sanctionnée par les art. L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

Si vous souhaitez reproduire tout ou partie du contenu, adressez votre demande à l'éditeur du site en précisant la raison, la nature, la durée et la présentation envisagée de cette copie avec le plus de détails possibles.

 

4. Contenu hypertexte

Espace Photo ne sera en aucune façon tenu responsable du contenu, en particulier de tout contenu contrevenant aux lois, proposé dans les sites vers lesquels des liens hypertexte pointent. De même, les utilisateurs du site ne peuvent pas créer de lien vers le site sans l'autorisation expresse et préalable de son éditeur.

 

5. Loi informatique et libertés de 1978

Un formulaire de contact permet aux utilisateurs de prendre contact avec Espace Photo. Les données personnelles collectées via ce formulaire ne sont conservées et utilisées qu'aux seules fins de correspondance, de contact et éventuellement d'information. Le destinataire de ces informations est le responsable éditorial.

Conformément à la loi « Informatiques et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en nous adressant un message par internet ou à l'adresse postale suivante : 6 bis, rue de l'Hôtel de Ville - 85100 Les Sables d'Olonne.

Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

6. Responsabilité

Dans la mesure où la loi française le permet, ni la société/association [nom] ni aucun de ses organismes affiliés, de ses dirigeants, de ses employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables pour les dommages, directs ou indirects, subis par les utilisateurs du site. Ces dommages incluent notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit.

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7. Compétence juridictionnelle

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